Lettre mensuelle d'information des adhérents - N° 138 - Mars 2022

Nous vous rappelons que l'assemblée générale ordinaire de votre association se tiendra le
Jeudi 31 mars 2022, Espace Jean Couty, 1 rue de la Pépinière Royale, Lyon 9e
Les informations et documents utiles vous seront adressés très bientôt.
SOMMAIRE
Toutes les imagettes sont cliquables si vous souhaitez les agrandir.
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1. Tarif d’électricité réglementé d’EDF : la hausse bloquée à 4 % est une moyenne

La limitation à + 4 % TTC de l’augmentation du tarif réglementé d’EDF, le 1er février dernier, a permis de protéger les consommateurs de l’explosion conjoncturelle des prix de marché. Mais tous ne sont pas logés à la même enseigne face à cette mesure. Explications.

Après avoir figé le tarif réglementé du gaz, en octobre dernier, le bouclier tarifaire mis en place par le gouvernement limite la hausse du tarif réglementé de l’électricité à 4 %. Sans ce bouclier le tarif du gaz aurait augmenté de 66,5 % TTC et celui de l’électricité de 35,4 % TTC ce mois-ci.

Mais certains consommateurs constatent une augmentation supérieure. En effet les + 4 % TTC sont une moyenne qui regroupe tous les tarifs réglementés, ainsi le taux d’augmentation pratique dépend de la consommation, de l’option ("option base", "option heures pleines/heures creuses" ou "option Tempo" ) et de la puissance apparente (3, 6, 9, 12, 15 ou 18 kVA) :
➢ pour une consommation moyenne en "option base", la facture d’électricité augmente de 6,7 % en 3 kVA, de 9,2 % en 6 kVA et de 7,8 % en 9 kVA.
➢ pour les usagers en "option heures pleines/heures creuses", la hausse se situe seulement à 3,2 % avec un abonnement en 9 kVA, 3,3 % en 12 kVA et 3 % en 15 kVA.
➢ les grands gagnants de ce plafonnement sont les clients d’EDF en option Tempo, qui bénéficient d’une forte baisse de tarifs, de presque 20 % !

L’UFC-que Choisir rappelle qu’en cette période d’instabilité il est inutile de rechercher des offres d’électricité ou de gaz compétitives tant que les prix de gros de l’énergie restent à des niveaux exorbitants sur le marché européen.

Source : Que Choisir

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2. 100 % santé : les bons chiffres de la réforme

Trois ans après le lancement du 100 % santé, qui vise à l’accès aux audioprothèses, lunettes et prothèses dentaires sans reste à charge (à condition d’avoir une complémentaire santé "responsable"), l’opération est un succès.

➢ En dentaire, 55 % des prothèses relèvent du 100 % santé, et 20 % du reste à charge dit "modéré".
➢ Côté audiologie, la progression est spectaculaire. Le pourcentage des aides auditives vendues dans le cadre du 100 % santé grimpe à 40 %. Mieux, la concurrence a eu un impact positif sur le reste à charge moyen qui a baissé de 9 points, et ce malgré le plafonnement de la prise en charge à 1 700 € en dehors du parcours 100 % santé.
➢ Seule l’optique est à la traîne, avec uniquement 17 % des achats qui relèvent du 100 % santé. En cause l’attitude des opticiens : absence d’offre en magasin, dénigrement des équipements, devis incomplets. Pire, le panier moyen a augmenté de 40 € suite au plafonnement des remboursements. L’enquête diligentée par la DGCCRF (*) auprès de 700 enseignes a montré un taux de non-conformités élevé ; en réponse, le ministère de la Santé va convoquer les acteurs pour les appeler à des pratiques vertueuses, au besoin en appliquant des sanctions pour les plus récalcitrants, à hauteur de 4 % du chiffre d’affaires.

Pour un accès plus large au 100 % santé, il est prévu en 2022 d’intensifier la communication officielle et d’accroître le panier proposé.

(*) Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.

Source : Que Choisir

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3. Suppléments sur votre complémentaire santé selon votre lieu de résidence

Toutes les régions ne sont pas à la même enseigne ; outre la difficulté de trouver une complémentaire santé avec un bon rapport qualité/prix, le lieu de résidence peut influer sur le coût de la cotisation.

Environ la moitié des Français ne bénéficient pas d’un contrat collectif par l’intermédiaire de leur employeur pour diverses raisons. Il leur est souvent difficile de trouver une offre aux conditions correspondant à leurs besoins à un tarif acceptable, notamment pour les retraités. Que Choisir a constaté une augmentation de 3,1 % en 2021.

Parmi les différents critères, si celui lié à l’âge est bien connu et déterminant pour les tarifs, de nombreuses complémentaires appliquent un paramètre géographique. Le comparateur Que Choisir évalue à 25 % seulement les mutuelles santé gardant des tarifs homogènes d’un département à un autre ; 30 % les font varier fortement d’une ville à l’autre. Ainsi, sur la base d’une cotisation moyenne de 147 €/mois, il faudra ajouter 100 € de plus à Paris ou Marseille et vous "économiserez" 100 € en résidant à Nantes.

Des consommations de soins différentes ainsi que le nombre et le niveau des dépassements d’honoraires pratiqués sont avancés pour expliquer ces écarts. Cas particulier de l’Alsace-Moselle dont les habitants déboursent moins pour leur complémentaire du fait du régime particulier d’assurance maladie dont ils dépendent.

Source : Que Choisir

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4. Origine des viandes : du "made in France" à base de porcs… européens

Distributeurs et marques n’arrivent pas à se défaire de leurs mauvaises habitudes : leur communication joue encore sur l’ambiguïté entre origine des viandes et lieu de fabrication. Une action récente d’éleveurs de Mayenne dans des supermarchés l’illustre.

Dans un supermarché E. Leclerc, des mini-saucissons Justin Bridou sont proposés au rayon charcuteries. Ils sont « fabriqués en France », avec une « traçabilité totale », et une petite carte de l’Hexagone indique qu’ils proviennent du sud-est. De quoi déduire que la viande de porc utilisée provient d’élevages français ? Raté. Il faut lire aussi la ligne suivante, et la liste des ingrédients : le porc est « origine UE ». Il provient peut-être d’Allemagne, d’Espagne ou de Pologne, ou d’autres gros producteurs de cochons, mais cela, le consommateur ne le saura pas.

Sur leurs sites internet, les enseignes ne font pas mieux : pour ces mini-saucissons Justin Bridou, Monoprix présente un produit « Origine France ». Il faut descendre jusqu’à la liste des ingrédients pour avoir l’information exacte d’une origine UE. Cette présentation n’est pas illégale juridiquement, mais elle est pour le moins ambiguë.

Outre les mini-saucissons Justin Bridou de Leclerc, les éleveurs ont aussi épinglé les gésiers de volailles de la marque Carrefour qui ne portent pas la mention d’origine sur l’emballage (elle est indiquée sur le site internet). Chez Grand Frais, c’était par exemple une barquette de patates cuites aux lardons et oignons, « fabrication française », avec des lardons « origine UE ».

Cette liberté prise avec l’information sur l’origine des viandes fait bondir les éleveurs. En effet, une loi d’octobre 2021 définit comme pratique commerciale trompeuse le fait de « faire figurer un drapeau français, une carte de France ou tout symbole représentatif de la France sur les emballages alimentaires lorsque les ingrédients [principaux] ne sont pas d'origine française ».

Source : Que Choisir

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5. Produits reconditionnés : enfin une définition légale

Bonne nouvelle pour les consommateurs : les termes "reconditionné" et "produit reconditionné" sont désormais encadrés par décret (*). C’est d’autant plus important que le marché est en plein essor, et que le plus grand flou régnait entre produits comme neufs, d’occasion, remis à neuf, de seconde main...

Pour être déclarés reconditionnés selon les exigences du décret, les produits doivent :
➢ avoir subi des tests pour vérifier qu’ils répondent aux obligations légales de sécurité et à l’usage attendu ;
➢ au besoin, avoir été réparés pour être pleinement fonctionnels.

Ainsi un produit reconditionné ne pourra être qualifié de "comme neuf", "état neuf", "remis à neuf", allégations qui pouvaient tromper le consommateur : non, un produit reconditionné n’est pas un produit neuf !

Le texte prévoit également une mention "reconditionné en France" : cela signifie que toutes les opérations de reconditionnement ont été effectuées en France.

(*) décret n° 2022-190 du 17 février 2022.

Source : Que Choisir

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6. Varices : des risques graves avec les traitements sclérosants

Les varices sont des veines dilatées et tortueuses apparaissant préférentiellement au niveau des membres inférieurs. Souvent, la gêne n’est qu’esthétique et un traitement n’est pas nécessaire.

Parfois des complications surviennent. Pour les éviter ou les traiter, il y a différentes solutions. Parmi celles-ci, la sclérothérapie consiste à injecter dans la varice un produit chimique sous forme de liquide ou de mousse, pour créer une inflammation au niveau de la veine. Celle-ci va se boucher puis être progressivement éliminée.

Deux produits sclérosants sont disponibles en France : le lauromacrogol (Aetoxisclérol) et le tétradécyl sulfate de sodium (Fibrovein ou Trombovar). Ils entraînent des effets indésirables fréquents mais bénins : gêne respiratoire, migraine, toux, troubles visuels... qui disparaissent en moins de 30 minutes après l’injection.

Mais beaucoup plus ennuyeux, ils exposent aussi à des embolies (obstruction d’une artère dans le poumon) et à des phlébites (formation d’un caillot sanguin qui bouche un vaisseau sanguin). Ces accidents sont très peu fréquents, 1 cas sur 2 500 pour les phlébites, mais peuvent dans certains cas très rares conduire au décès. Et la surveillance exercée par les autorités de santé montre que ces « effets indésirables graves cardiovasculaires continuent d’être rapportés ».

L’Agence du médicament a donc rappelé récemment aux professionnels qu’ils doivent informer leurs patients des risques graves liés à l’utilisation des sclérosants veineux avant de débuter un acte de sclérothérapie, et respecter les volumes maximums par séance.

Et les patients ayant subi une sclérothérapie doivent être avertis et rester attentifs aux signes d’alerte : difficultés à respirer, douleurs du mollet, élévation du rythme cardiaque, malaises, sensation d’oppression dans la poitrine, etc. Si l’un d’eux survient, il faut consulter en urgence.

Sources : Que Choisir et Que Choisir Santé

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7. Insuffisance rénale : quand commencer une dialyse ?

La dialyse est un traitement réalisé sur des patients en insuffisance rénale sévère : on utilise une machine qui supplée au travail des reins en débarrassant l’organisme des déchets et de l’eau en excès. C’est un traitement contraignant pour les malades, avec des rendez-vous fréquents à l’hôpital, et un régime alimentaire très strict.

Quand commencer la dialyse ? On ne sait pas très bien. Certains pays la débutent assez tôt, dès que la capacité de filtration rénale n’est plus que de 15 % ; d’autres pays attendent qu’elle atteigne seulement 5 %. Une étude récente vient apporter un éclairage intéressant : en initiant le traitement 4 ans plus tôt, les patients gagnent 1,6 mois d’espérance de vie. Autant dire très peu au regard de l’impact négatif qu’a cette thérapie sur la qualité de vie.

Source : Que Choisir Santé

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8. Chèques-vacances : les titres expirés en 2021 sont échangeables

Comme l’an passé, l’Association nationale des chèques-vacances (ANCV) permet aux détenteurs de coupons périmés depuis la fin de l’année dernière de les remplacer par des nouveaux. Vous avez jusqu’au 31 mars 2022 pour formuler votre demande.

Cette possibilité concerne les exemplaires émis en 2019. Les chèques-vacances suivants sont éligibles :
➢ chèques dématérialisés dits "connect" ;
➢ chèques papier dits "classic" ;
➢ chèques semi-dématérialisés dits "e-chèques" ;
➢ "coupons sport".

Le service est accessible dès lors que la valeur des titres en votre possession s’élève à 30 € ou plus. Vous devez d’abord déposer votre demande d’échange sur le site Leguide.ancv.com (rubrique "Mes services" puis "Échanges"). Cette étape, obligatoire avant tout envoi postal, vous permet d’imprimer un justificatif de demande d’échange, qu’il faut ensuite envoyer par courrier recommandé avec les titres à échanger à l’adresse : ANCV - R, TSA 74379, 77438 Marne-la-Vallée cedex 2.

Les nouveaux chèques que vous recevrez dans un délai de 1 mois seront valables pendant 2 ans.

Source : Que Choisir

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9. Faudra-t-il revenir aux gants caoutchoutés pour cause de pénurie de produits électroménagers ?

Une pénurie de composants et une hausse des coûts de transport maritime ont des conséquences sur le nombre de références d’articles électroménagers et électroniques offerts à la vente, ce probablement jusqu’à la fin de l’année.

Le manque de puces a débuté avec l’arrivée de la Covid 19 avec un impact direct sur nombre de produits allant des voitures aux consoles de jeux, chaudières, électroménager et biens électroniques.

Aux perturbations induites sur les chaînes de production (différents confinements), sont venues s’ajouter la forte demande de "rattrapage" à la reprise économique qui a suivi, et une hausse des prix des matières premières et des transports (+ 50 % sur le maritime avec des manques de containers). Certains fabricants ont même rapproché une partie de leur production par des relocalisations pour limiter les frais de transport.

Exemple de conséquence inattendue, une rupture de stock de produits d’entrée de gamme pour certains appareils comme les poêles à granulés et une montée des prix significative pour les gammes supérieures. S’ajoute de fait un allongement des délais de livraison et des annulations de commandes.

Ne restent pour les consommateurs que la patience ou une révision dans leurs choix de modèles, voire se tourner vers l’étranger avec à la clé des prix en général plus élevés.

Source : Que Choisir

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10. Lectures de soirées d’hiver pour insomniaques

Faites-vous partie des rares personnes qui prennent le temps de lire les conditions générales d’utilisation (CGU) ou de vente (CGV) préalablement à un achat, notamment sur internet ? Ou comptez-vous parmi ceux qui se contentent de cocher la case attestant de leur lecture et vous permettant de poursuivre vos achats ?

Ces derniers sont majoritaires et, pour vous éviter de culpabiliser, cela s’explique en partie par le temps à consacrer pour prendre connaissance de ces documents ; le bilan d’une étude Que Choisir sur une centaine de CGV et CGU (avec l’aide de logiciels adaptés) donne une idée des temps nécessaires :
➢ les organismes publics sont les moins gourmands avec 3 min 2 s pour les CGU de la CAF par exemple et 6 min 9 s sur service-public.fr ;
➢ caisse-epargne.fr et jeuxvideo.com nécessitent eux respectivement 4 min 43 s et 9 min 15 s ;
➢ avoir du temps libre par contre pour leboncoin.fr (1 h 21 min), fnac.com (1 h 53 min) et cdiscount.com (2 h 8 min) ;
➢ avoir tout son temps pour le site de la SNCF demandant 6 h 52 min de déchiffrage des 256 pages de ses CGV ;
➢ n’oublions pas quechoisir.org qui réclame 23 min 51 s d’attention…

Pour ce qui concerne le fond proprement dit de ces documents passionnants, constat d’un déséquilibre des clauses au détriment des consommateurs, voire de dispositions pouvant être qualifiées d’abusives. Cela justifie une étude approfondie d'ores et déjà engagée pour réaliser cet exercice complexe ; à suivre.

Source : Que Choisir

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11. Combien l'impôt sur le revenu et la TVA ont-ils rapporté à l'État en 2021 ?

Le savez-vous ? La taxe à la valeur ajoutée (TVA) est la première recette fiscale de l’État, devant l’impôt sur le revenu et l'impôt sur les sociétés.

Malgré le contexte de crise sanitaire, les recettes fiscales de l'État ont progressé de près de 23 milliards d'euros (Md€) en 2021 (278,6 Md€) par rapport à 2020 (255,9 Md€). Elles devraient à nouveau augmenter de plus de 13 Md€ en 2022, pour s'établir à 292 Md€. Une progression due à une croissance dynamique estimée à 6 % en 2021 et à 4 % en 2022.

La TVA, payée par les consommateurs sur les biens et les services, génère plus du tiers des recettes fiscales de l'État. Elle est calculée aux mêmes taux pour tous et elle est simple à régler car elle est prélevée par un tiers qui la reverse au fisc, ce qui ne nécessite pas de remplir de déclaration spécifique. Le recul de l'activité et de la consommation enregistré depuis le début de la crise sanitaire a entraîné une baisse des recettes de TVA en 2020 (113,8 Md€) et en 2021 (92,4 Md€) par rapport à 2019 (129 Md€). Mais le retour progressif à la normale devrait permettre d'engranger 97,5 Md€ de TVA en 2022, selon les prévisions de Bercy, soit 5 milliards de plus qu'en 2021.

L'impôt sur le revenu devrait rapporter 82,4 Md€ en 2022, soit 5,4 milliards de plus qu'en 2021 (77 Md€) et 9,1 milliards de plus qu'en 2020 (73,3 Md€). Il est toutefois désormais payé par moins d'un contribuable sur 2. En effet, seuls 43,9 % des 39,3 millions de foyers fiscaux ont été imposés en 2020 (sur les revenus perçus en 2019). Ce qui représentait 17,3 millions de foyers imposables. Les 22 millions restants étaient non imposables ou ont bénéficié d'une restitution d'impôt. Le nombre de foyers imposés devrait encore diminuer en 2021 et en 2022, le barème de l'impôt ayant été allégé et la décote d'impôt étendue à davantage de contribuables modestes depuis l'imposition des revenus de 2020.

Source : Le Particulier

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Ont participé à cette édition : Michel Boutard, Pierre Doré, Michel Fregonara et Chantal Roleau.