Lettre mensuelle d'information des adhérents - N° 145 - Novembre 2022

Dans le contexte actuel de hausse des tarifs de l’énergie, l’UFC Que Choisir vous propose un guide pratique pour réduire votre facture d’énergie. Vous pouvez le télécharger en suivant ce lien. N’hésitez pas à le partager !

SOMMAIRE
Toutes les imagettes sont cliquables si vous souhaitez les agrandir.
Liens vers des sites du Mouvement UFC-Que Choisir et des organismes partenaires
 
1. Assurance - Le médiateur s’insurge contre les clauses d’exclusion floues

Le médiateur de l’assurance a enregistré près de 20 000 saisines l’an passé selon son dernier rapport d’activité publié il y a 2 mois.

Ce document révèle que dans 31 % des dossiers, le médiateur est allé dans le sens de l’assuré alors que dans 69 % des cas, il a confirmé la bonne application du contrat par l’assureur. Toute saisine n’est donc pas vaine.

Mais la mission du médiateur ne s’arrête pas là. Son rôle consiste aussi à tirer les leçons de plaintes récurrentes et à transmettre aux assureurs les dysfonctionnements relevés afin de corriger certaines pratiques.

Il se révèle aussi force de proposition. Dans son rapport, il indique mener un combat, depuis sa prise de fonction au printemps 2020, contre les clauses d’exclusion floues dont il demande aux professionnels non seulement de ne plus les opposer à leurs assurés mais également de les faire disparaître des contrats.

Source : Que Choisir

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2. Produits à base de CBD - Gare à la confusion avec le chanvre

Emballages colorés, illustrations de feuilles de cannabis, références à des modes de consommation… Pour rendre leurs produits attractifs, les vendeurs de produits à base de cannabidiol (CBD) mettent le paquet. Quitte à entretenir le flou entre ceux contenant réellement du CBD et ceux qui ne contiennent que du chanvre, dont les graines sont pauvres en CBD.

Lire attentivement l’étiquette avant l’achat est conseillé : le plus souvent, une confusion ne présente pas de risque pour la santé, mais la facture peut-être plus salée.

Par exemple, les huiles de chanvre, qu’elles soient à usage alimentaire ou cosmétique, ne contiennent pas de CBD. Mais toutes celles testées par Que Choisir affichent sur leur étiquette des feuilles de cannabis, ce qui porte à confusion. Elles n’ont pourtant rien à voir avec les huiles de CBD, à déposer sous la langue, et bien plus concentrées en cannabidiol (jusqu’à 40 %).

Le prix est un bon indicateur pour s’y retrouver : par exemple l’huile de CBD 20 % Divie est vendue 85 € pour 10 ml quand l’huile vierge de chanvre bio Cauvin s’écoule à 6,99 € les 250 ml et, au rayon cosmétiques, l’huile de chanvre Puressentiel à 6,94 € les 30 ml.

Source : Que Choisir

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3. Dépannage sur autoroute - Augmentation tarifaire substantielle

Un arrêté ministériel fixe les nouveaux tarifs des opérations de dépannage, de remorquage et d’évacuation des véhicules sur autoroutes et voies express applicables depuis le 25 septembre dernier.

Le tarif forfaitaire de base passe ainsi de 132,70 € à 138,01 € TTC, soit une augmentation de 4 %, pour le dépannage sur place avec ou sans remorquage des véhicules de 1,8 t maximum de PTAC (poids total autorisé en charge). Il s’applique aux interventions réalisées du lundi au vendredi entre 8 h et 18 h.

Le prix est majoré de 50 % pour les appels faits entre 18 h et 8 h ainsi que les samedis, dimanches et jours fériés, soit 207,02 € au lieu de 199,05 € pour le dépannage sur place avec ou sans remorquage des véhicules de 1,8 t maximum.

Les tarifs doivent être affichés dans la cabine du véhicule de dépannage et après son intervention (dépannage simple ou remorquage), l’intervenant doit remettre à l’automobiliste une facture indiquant les prestations fournies ainsi que leur prix.

Sources : Légifrance & Que Choisir

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4. Commandes de livres sur internet - Les frais de livraison fixés à 3 €

C’est une décision qui ne satisfait à peu près personne.

Le ministère de la culture, suivant un avis de l’Arcep (Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse), a fixé à 3 € le montant minimum des frais de livraison de livres. Ce n’est qu’au-delà d’un seuil de 35 € de commande que ces frais pourront être ramenés à 0,01 €.

Cette mesure, applicable aux livres neufs seulement, fait suite à une loi de décembre 2021 qui prévoit que cette livraison ne peut être gratuite, et vient en quelque sorte compléter la loi Lang promulguée en août 1981. À l’époque, la décision d’imposer un prix unique pour chaque ouvrage – aucun commerçant ne pouvant pratiquer une ristourne de plus de 5 % – visait à préserver les libraires indépendants de la concurrence des grandes surfaces.

Aujourd’hui, il s’agit de leur permettre de résister aux assauts des vendeurs en ligne, au premier rang desquels Amazon et la Fnac. Ces plateformes respectent la lettre de la loi mais pas son esprit, en pratiquant la quasi-gratuité des frais de livraison (0,01 €), politique de prix sur laquelle les libraires ne peuvent pas s’aligner.

On pourrait croire les libraires satisfaits de cette réforme, ce n’est pas le cas. 3 €, pour eux, ce n’est pas assez. D’après le Syndicat de la librairie française (SLF), les frais postaux payés par le libraire lors d’une expédition au domicile de son client s’élèvent en moyenne à près de 8 €, il aurait donc été juste de les partager entre les deux parties en fixant les frais de port entre 3,5 € et 4 €. Surtout, le SLF est hostile au seuil à partir duquel ces derniers peuvent être ramenés à 1 centime.

À l’inverse, les clients fidèles des webmarchands verront d’un mauvais œil l’augmentation de leur panier.

Source : Que Choisir

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5. Diagnostics de performance énergétique (DPE) : du grand n’importe quoi, encore et toujours

Alors que la hausse des prix de l’énergie rend plus que jamais indispensable l’exactitude de ces diagnostics, afin de connaître avec précision les performances énergétiques des logements et de bien repérer les passoires thermiques, une nouvelle enquête de l’UFC-Que Choisir fondée sur l’analyse de 34 diagnostics a donné des résultats accablants.

Ces tests réalisés dans plusieurs régions de France ont mis en évidence des écarts stupéfiants pour une même maison, allant quelquefois jusqu’à 3 classes d’écart entre les résultats de plusieurs professionnels, par exemple de B à E pour un même bien !

D’une part ces écarts ont des conséquences importantes sur la valorisation des biens immobiliers, et sur l’estimation des consommations d’énergie. Et avec l’interdiction de vendre ou louer les biens immobiliers les plus énergivores qui interviendra progressivement à partir de l’année prochaine, les conséquences d’un classement erroné s’avéreront encore plus préjudiciables.

D’autre part les conseils donnés par les diagnostiqueurs sur des travaux permettant d’améliorer l’efficacité énergétique des logements ou de limiter les émissions de gaz à effets de serre sont parfois ahurissants : un installateur a ainsi recommandé la pose d’un chauffe-eau solaire alors que la maison en disposait déjà. De même, les estimations de travaux jugés essentiels pour une même maison varient d’un peu plus de 3 000 € à 10 fois plus pour un autre diagnostiqueur.

Les professionnels contactés sont pourtant tous mentionnés sur un site gouvernemental recensant les diagnostiqueurs certifiés. Afin de faire du DPE un outil éclairant utilement les propriétaires sur les travaux à entreprendre, et assurant aux futurs acquéreurs ou locataires de disposer d’une information fiable sur la performance énergétique du bien immobilier, l’UFC-Que Choisir demande :
➢ de rendre opposable aux diagnostiqueurs les allégations du DPE sur les travaux recommandés ;
➢ de revoir en profondeur le système de certification pour assurer aux consommateurs que le recours à un professionnel certifié est réellement gage de qualité.

Source : Que Choisir

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6. Sirops contre la toux : autorisation suspendue

La responsabilité de la pholcodine, un dérivé morphinique, dans les chocs allergiques graves au cours d’anesthésies générales est connue depuis 20 ans. Les sirops contre la toux qui en contiennent voient enfin leur autorisation de mise sur le marché suspendue par l’Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM).

La raison : cette molécule peut induire une allergie sévère (anaphylaxie) aux curares, des produits myorelaxants utilisés en anesthésie générale. Le risque, très rare mais très grave, est connu de longue date, et avait d’ailleurs justifié à partir de 2011 qu’une ordonnance soit exigée pour obtenir les spécialités concernées.

Plus récemment, dans le contexte de la pandémie de Covid, l’ANSM avait fortement déconseillé aux médecins de recourir pour soigner une toux aux sirops à la pholcodine (Biocalyptol, Dimétane, Pholcodine Biogaran), peu efficaces et pouvant favoriser la somnolence. Les laboratoires vendant ces produits vont procéder à leur rappel. S’il vous en reste à la maison, rapportez-les à la pharmacie.

Source : Que Choisir

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7. Interdiction du démarchage au CPF : la stratégie des petits pas

Les députés ont voté en première lecture pour l’interdiction du démarchage des titulaires d’un compte professionnel de formation (CPF), par téléphone, courrier électronique ou via les réseaux sociaux, dont plusieurs milliers de personnes ont été victimes. Cette décision va dans le bon sens, mais elle ne suffira pas à empêcher les abus.

Le Sénat doit encore se prononcer sur cette proposition de loi qui, si elle était adoptée, contribuerait sans aucun doute à limiter les abus, qui ont explosé depuis la création du CPF et la mise en place d’une acquisition de droits à la formation en euros plutôt qu’en heures. Depuis ce changement en effet, de nombreux instituts de formation profitent de failles dans le système pour démarcher les particuliers en leur proposant des formations plus ou moins sérieuses en échange de l’argent disponible sur leur CPF.

Mais le texte voté ne concerne que le démarchage faisant référence explicitement au CPF, ce qui le rend facile à contourner. Il serait bien plus efficace d’interdire purement et simplement le démarchage non sollicité, comme le demande l’UFC-Que Choisir depuis des années.

Source : Que Choisir

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8. Chauffage : tout savoir sur le chèque énergie fioul

À partir du 8 novembre, un chèque énergie de 100 € ou 200 € va être adressé à la moitié des ménages qui se chauffent au fioul, soit environ 1,6 million de foyers. Ce chèque énergie fioul est cumulable avec les autres aides (chèques énergie).

Ce chèque exceptionnel concerne les ménages modestes qui n’ont pas pu bénéficier du bouclier tarifaire mis en place pour d’autres sources d’énergie, telles que l’électricité et le gaz. L’enveloppe totale de cette nouvelle aide s’élève à 230 millions d’euros. Le montant du chèque dépend des revenus des ménages et du nombre de personnes dans le foyer (ce sont les revenus 2020 qui sont pris en compte pour le calcul), par exemple :
➢ 200 € pour une personne seule au Smic avec au moins un enfant ;
➢ 100 € pour une personne seule au Smic sans enfant ;
➢ 100 € pour une femme seule avec 2 enfants gagnant environ 3 000 € nets/mois.

Si vous avez déjà rempli votre cuve, le chèque ne sera pas déductible des factures de fioul déjà acquittées. Mais vous pourrez utiliser l’aide pour payer tout type de facture d’énergie jusqu’en mars 2024 (électricité, fioul, gaz, pellets de bois, etc.).

Il sera adressé par courrier à l’ensemble des ménages bénéficiaires. En revanche, cette expédition ne sera pas automatique pour tous. Vous n’avez rien à faire si vous avez déjà utilisé un chèque énergie pour payer une facture de fioul par le passé, le chèque vous parviendra directement à domicile d’ici fin novembre.

Pour les autres, après avoir vérifié votre éligibilité sur le site https://chequeenergie.gouv.fr/ , vous pourrez à compter du 8 novembre transmettre une facture de fioul. Vous percevrez l’aide le mois suivant.

Cette aide peut se cumuler avec les autres chèques énergie : pour la majorité des ménages, cette aide exceptionnelle à destination des ménages qui se chauffent au fioul s’ajoute au chèque énergie habituel (qui existe depuis 2018) et qui a été envoyé ce printemps à environ 6 millions de ménages et qui le sera à nouveau le printemps prochain.

Cette année, son montant était compris entre 48 € et 277 €. Elle se cumule aussi au chèque énergie exceptionnel supplémentaire, également d’un montant de 100 € à 200 €, qui sera envoyé d’ici la fin de l’année à 12 millions de foyers.

Tous les mois, l’UFC-Que Choisir, à travers sa filiale la SAS Que Choisir, propose un achat groupé de fioul pour faire baisser la facture. L’inscription, gratuite, se fait sur https://www.choisirsonfioul.fr/.

Source : Que Choisir

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9. Compléments alimentaires - Trop souvent hors la loi

Lors de son enquête sur les compléments alimentaires menée auprès de 75 opérateurs, la DGCCRF (1) a relevé 60 % de non-conformités sur les produits vendus sur les places de marché en ligne. Un taux particulièrement élevé.

Dans le viseur de la DGCCRF, le non-respect de la règlementation sur les allégations :
allégations nutritionnelles
Les mentions telles que « pauvre en… », « source de… » ou encore « riche en… » correspondent à des quantités précises, en-deçà ou au-delà desquelles il est interdit de les utiliser ;

allégations de santé
Elles relient la présence d’un composant du produit à un effet bénéfique sur la santé (exemple : « Le calcium est nécessaire au maintien d’une ossature normale »). Seules les allégations validées par l’EFSA (2) peuvent être utilisées. Si ce n’est pas le cas, les professionnels doivent fournir un dossier scientifique solide pour obtenir la validation.
De plus, le produit doit contenir une quantité minimale du composant concerné. Exemple : « L’ananas est un actif minceur naturel » n’est pas une allégation validée par l’EFSA !

allégations thérapeutiques
Elles attribuent à une denrée alimentaire des propriétés de prévention, traitement ou même guérison d’une maladie (exemple : « L’huile de concombre traite les maladies psychiatriques » ou encore « La propolis est un antibiotique naturel »). C’est simple, ces allégations sont strictement interdites ! Elles ont pourtant été utilisées par 38 des 75 opérateurs contrôlés…

(1) Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
(2) Autorité européenne de sécurité alimentaire

Source : Que Choisir

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10. Gestion publique - Une plate-forme de signalement

La Cour des comptes a ouvert sur son site Internet une plateforme https://signalement.ccomptes.fr/entreprises pour permettre aux citoyens de signaler des dysfonctionnements ou irrégularités dans la gestion publique.

Pour l’institution, cet outil ne doit pas être vu comme un appel à la délation mais « comme une démarche d’ouverture […] qui vise à identifier des zones de risques pour renforcer notre réponse aux citoyens ».

L’outil n’est pas à utiliser à la légère : il faut avoir eu connaissance personnellement des faits évoqués, et être sûr de leur véracité.

Pour aider l’utilisateur, la plate-forme liste, à l’aide d’un menu déroulant, les différentes irrégularités, et donne pour chacune d’elles un exemple concret et des liens vers des informations complémentaires.

À l’issue de la procédure de signalement, l’utilisateur reçoit un code confidentiel généré par la plate-forme : il lui permettra de suivre l’avancement du dossier et si besoin de communiquer avec la Cour des comptes.

Source : Que Choisir

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11. Santé - Comment la pollution de l’air favorise le cancer du poumon

On sait que le tabac est le plus grand facteur de risque du cancer du poumon. Néanmoins, dans 10 à 20 %, il touche des personnes n’ayant jamais fumé. Pourquoi et comment ?

De récents résultats de recherche, présentés au dernier congrès de la Société européenne d’oncologie médicale, mettent en cause :

les particules fines
Elles sont produites par les chaudières de chauffage et les moteurs de véhicule. Très petites, elles s’insèrent profondément dans le corps. Les chercheurs ont exposé à ces particules des souris prédisposées au cancer : ils ont démontré la corrélation entre la concentration des particules et la survenue et la gravité des cancers.

cellules précancéreuses
D’après les chercheurs, les particules fines provoquent une inflammation des tissus pulmonaires, accroissant ainsi, par le biais de la sécrétion d’une molécule (appelée interleukine-1? [bêta]), les mutations naturelles prédisposant au cancer.

Source : Que Choisir

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12. Jusqu’où vont grimper les prix dans les rayons ?

La hausse des prix dans les rayons des grandes surfaces s’est élevée à 7 % sur un an en septembre. Cela représente un surcoût de 30 € par mois et par foyer. Et selon les prévisions de l’institut NielsenIQ, l’inflation devrait se poursuivre pour atteindre entre 9 et 9,5 % fin décembre 2022.

Quelles conséquences ?
7 millions de foyers sont entrés en fragilité cette année, principalement des personnes seules et des couples de plus de 50 ans, vivant pour la plupart dans de petites agglomérations ou en milieu rural. Ils rejoignent les 5 millions de foyers déjà fragiles avant le début de l’inflation.

Quels impacts ?
« Les foyers ont surtout rogné sur leurs sorties et leurs loisirs », constate NielsenIQ. Mais ils ont aussi largement réduit leurs achats de viande (- 11 %), de poisson (- 7 %), de fromage (- 6 %) et de fruits et légumes (- 4 %).

Et en 2023 ?
L’institut NielsenIQ prévoit une hausse limitée à 1,3 % pour 2023. Une accalmie, mais pas de baisse. Les prix devraient donc rester élevés.

Source : 60 Millions de consommateurs

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Ont participé à cette édition : Michel Boutard, Michel Fregonara et Chantal Roleau.